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Maison Peculiar

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Mentions légales & CGU

Vous êtes actuellement librement connecté sur le site www.maisonpeculiar.fr (ci-après désigné le « Site »)

 

Ce site vous est proposé par la Société Peculiar, Le client est informé que Rotatinti Fanny & Le Goff Mathieu ont souscrit un contrat d’appui au projet d’entreprise (CAPE) auprès de la couveuse d’entreprises à l’essai PACELOR, SARL à associé unique au capital de 7500 euros (RCS NANCY : 491095675) sise 5 rue Alfred Kastler, MAXEVILLE, 54320.

Le terme initial de ce contrat est le 26/10/2018. Il pourra être renouvelé jusqu'au 26/10/2019.

Ainsi, pendant la durée du CAPE souscrit par Rotatinti Fanny & Le Goff Mathieu, le client réglera le prix des prestations réalisées par Peculiar à la SARL précitée (N° intracommunautaire de TVA : FR15491095675).

Si le CAPE souscrit par Rotatinti Fanny & Le Goff Mathieu expire ou est rompu, celux-ci transmettrons au client dans les plus brefs délais, tous documents attestant de son immatriculation à un registre de publicité légale ainsi que ses numéros SIRET et SIREN.

 

Conception et gestionnaire du Site : Peculiar.

 

Le Site fait l’objet de mises à jour périodiques. Ceci étant, malgré le soin apporté dans le suivi de l’évolution de la Société, les présentations faites n’ont aucun caractère contractuel. La Société ne sera engagée que par ce qui aura été convenu par la signature du contrat ou bon de commande.

 

L’utilisation du Site est soumise aux présentes conditions d’utilisation et relève du respect des lois applicables en France.

 

Les conditions générales peuvent être modifiées à tout moment, et nous vous invitons à les consulter à chaque connexion.

Ces conditions générales d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

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La structure générale, les textes, les images, les sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tous autres éléments composant le Site sont la propriété exclusive de la Société.

 

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La Société autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse de la page d’accueil www.maisonpeculiar.fr sous réserve des dispositions légales en vigueur. Tout lien vers le Site doit faire l’objet d’une information préalable à la Société qui se réserve le droit d’interdire ce lien sans préavis et sans avoir à motiver sa décision.

 

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